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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCOP Anciens Etablissements Manuest
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PRAGMA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRAGMA
SCOP Anciens Etablissements Manuest, Société Anonyme à Capital Variable

Numéro de dépôt :
92434199
Date de dépôt :
17/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2012

Présentation de la marque PRAGMA

Déposée le 17 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SCOP Anciens Etablissements Manuest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRAGMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCOP Anciens Etablissements Manuest domicilié(e) Place de la Gare,88170 CHATENOIS (dossier no 2227181) - 88170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 042 825 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS (dossier no 2227181) - 75008 - France.

La marque PRAGMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRAGMA est expirée depuis le 17 septembre 2012.

SCOP Anciens Etablissements Manuest a également déposé les autres marques suivantes : ENFIN LE DESORDRE A TROUVE SON MAITRE , ARTUEL L'ART DU RANGEMENT , MAJORDOME


SCOP Anciens Etablissements Manuest, Société Anonyme à Capital Variable - Place de la Gare,88170 CHATENOIS (dossier no 2227181) - 88170 - France - SIREN 302042825


LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS (dossier no 2227181) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Inscription le 27 octobre 1994 - Transmission de propriété n°178072 - Publication au BOPI 1994-10-27

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2002 n°2227181 - Publication au BOPI 2002-09-03

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, mobiliers de rangement.Glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédannés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.